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Produits Dangereux

Une documentation complète et exacte ainsi que des exigences d’emmagasinage et de ségrégation spécifiques, en conjonction avec des exigences d’affichage et de marquage strictes, permettent à Tropical Shipping de transporter des chargements de produits dangereux – tout en limitant les risques posés tant aux individus qu’à l’environnement.

Les cargaisons dangereuses doivent être emballées et marquées de manière adéquate et répondre à toutes les exigences internationales d’expédition. Les noms et numéros de téléphone à contacter en cas d’urgence, ainsi qu’une Déclaration de produits dangereux, doivent accompagner chaque chargement. Les chargements dangereux incompatibles doivent être traités séparément.
 


 

 


Produitsx dangereux ACCEPTES
par Tropical Shipping :

 

Nom de la classe de Danger

 Numéro de la classe de danger

Explosif 1.3 G

Classe 1.3 G

Explosive 1.4 G,
1.4 S

Classe 1.4 G, 1.4S

Gaz inflammables

Classe 2.1

Gaz non-inflammables

Classe 2.2

Gaz toxiques

Classe 2.3

Liquides inflammables

Classe 3.1, 3.2, 3.3

Solids inflammables

Classe 4.1

Combustible spontané

Classe 4.2

Dangereux si mouillé

Classe 4.3

Agents Oxydants

Classe 5.1

Peroxydes organiques

Classe 5.2

Substances toxiques

Classe 6.1

Matières corrosives

Classe 8

Substances diverses                 dangereuses

Classe 9


 


Produitsx dangereux
NON-ACCEPTES
par Tropical Shipping :

 

Nom de la classe de Danger

 Numéro de la classe de danger

Explosifs
Classe A et B                      

Classe 1.1, 1.2,
tous les groupes de compatibilité

Classe 1.3, groupes de compatibilité A,B,C,D,E,F,H,J,
K,L,N,S

Explosifs
Classe C  

Classe 1.4, groupes de compatibilité A,B,C,D,E,F,H,
J,K,L,N

Explosifs Classe 1.5, 1.6

Substances infectieuses

Classe 6.2

Matériaux radioactifs

Classe 7

Déchets dangereux

 

Qu’est-ce qu’un produit dangereux ?

Selon le Ministère Américain des Transports (DOT), un produit dangereux est une « Matière ou matériau, y compris une substance dangereuse, qui est considéré par le Ministre des Transports comme étant capable de poser un risque excessif à la santé, la sécurité et la propriété durant un transport commercial, et a été désigné comme tel. »

 En termes simples, ceci signifie toute matière qui, à cause de ses propriétés chimiques, peut causer une blessure, une perte de vie, des dommages à la propriété ou à l’environnement en cas d’accident durant le transport. Un léger accident de transport peut rapidement dégénérer en une énorme catastrophe lorsque des produits dangereux sont impliqués.

 

Qui impose et fait respecter ces réglementations ?

Il existe actuellement deux types de réglementations qui régissent l’expédition de produits dangereux.

  • Réglementations du Code Maritime International concernant les produits dangereux
    • régissent les expéditions internationales.
    • imposées par les « autorités compétentes » des pays qui les ont adoptées.
     

  • Code des Réglementations Fédérales (CFR-49)
    • les réglementations sont régies par le DOT.
    • concerne principalement les expéditions intérieures.
    • fait référence aux réglementations internationales lors d’un envoi par mer et/ou air.
    • imposé par l’Administration Fédérale de l’Aviation, les Gardes-Côtes américains, l’Administration Fédérale des Autoroutes et l’Administration Fédérale des Chemins de Fer.

    Les deux types de réglementations sont très similaires quant à leurs exigences en matière de documentation, d’étiquetage, de marquage et d’affichage. Il existe cependant quelques différences. Lorsqu’il existe un conflit entre ces réglementations, la plus stricte des deux prévaut.
     

Qui est responsable du respect des réglementations relatives aux produits dangereux ?

L’expéditeur ou son agent a la responsabilité d’assurer que sa cargaison de produits dangereux est conforme à toutes les réglementations au moment où la cargaison est présentée pour le transport (c’est-à-dire au moment du ramassage aux installations de l’expéditeur ou au moment de la livraison au terminal du transporteur.)  Même si Tropical Shipping prend en charge un transport par train, autoroute et océan, le mode de transport final sera sur mer et le chargement du client doit se conformer aux exigences particulières du transport maritime.

La responsabilité du transporteur (autoroute, océan, train, air) est de déterminer que l’expéditeur s’est bien conformé aux réglementations avant que le transporteur ne se charge de la cargaison. Une « certification de l’expéditeur » signée est exigée.

 

Responsabilités des expéditeurs :

Formalités requises : Description du produit dangereux

La personne qui présente le produit dangereux à transporter (en général, l’expéditeur) doit fournir un document d’expédition au transporteur. (Des déclarations vierges de produits dangereux peuvent être obtenues auprès du Service à la Clientèle de Tropical.) Ce document doit contenir les informations suivantes – extraits des Codes CFR-49 et IMDG :

  • Un nom d’expédition acceptable. Si le nom d’expédition se termine par un “NOS”, un nom technique ou chimique est également requis entre parenthèses après le “NOS”.

  • Classe de danger et, une fois qu’elle est assignée, la division des marchandises.

  • Numéro UN.

  • Groupe d’Emballage. (Ne s’applique pas aux Classes 1 ou 2.)

  • Si le produit dangereux est un produit qui pollue l’océan, les mots « Polluant marin » doivent faire partie de la description.

  • Si le produit dangereux est un liquide inflammable, le point d’inflammabilité est requis dans la description. Il doit être indiqué en degrés Celsius.

  • Le(s) Risque(s) secondaire(s), si applicable. Les gaz qui présentent un risque secondaire doit(vent) être encore plus signalé(s) en indiquant par écrit la classe de danger, au lieu d’utiliser le numéro de classe, par exemple, Inflammable.

  • Si le produit dangereux appartient à la Classe 2.3 ou 6.1, les mots « Danger d’inhalation toxique » et sa classification de zone sont requis.

  • Si un produit est considéré comme présentant une Quantité à Signaler (RQ) de matière dangereuse, une Quantité Limitée (Ltd Qty) ou un Résidu – dernier contenu pour conteneurs qui ont été vidés mais non nettoyés ni purgés de leur(s) produit(s) dangereux, le nom correct d’expédition devrait être précédé du préfixe approprié de RQ, Ltd.Qty. ou Résidu, Dernier Contenu.

  • Pour une Classe 4.1 ou 5.2, la température d’urgence contrôlée, si besoin est.

  • Un numéro de téléphone répondant 24 heures sur 24 aux urgences doit être
    donné pour chaque produit dangereux.

  • Un numéro de Service médical d’Urgence (EMS) et MFAG (Guide de premier
    Secours médical) doit être indiqué pour chaque produit dangereux.

  • Le Numéro/Type/Poids brut (ou Volume) de chaque type de produit dangereux doit être indiqué.

  • Un certificat d’emballage du conteneur ou une déclaration d’emballage du véhicule (pas exigé(e) pour les bâches.)
    A noter : les derniers réservoirs vides (bâches/cylindres) à avoir contenu un produit dangereux doivent continuer à être classifiés comme produits dangereux à cause du résidu. La description commencerait par  « Résidu, Dernier Contenu », suivi du terme correct d’expédition.

  • Déclaration de certification de l’expéditeur (voir exemple ci-dessous)
     

    •  « Je déclare, par la présente, que le contenu de ce chargement est entièrement et correctement décrit par le(s) terme(s) technique(s) correct(s) (Nom ou Noms correct(s) du chargement), et est classifié, emballé, marqué, étiqueté et affiché et est, à tous les égards, en bonne condition pour le transport, conformément aux réglementations gouvernementales internationales et nationales applicables. » – Signature au nom de l’expéditeur

Formation
Tout employé qui assure le déplacement de produits dangereux doit suivre une formation,c’est à dire pratiquement tout le personnel impliqué dans l’expéditiondoit recvoir une formation.

Cette formation obligatoire est parfois offerte gratuitement à nos clients par le Service de Formation et de Développement de Tropical.

Si vous désirez obtenir des informations supplémentaires, contactez votre représentant du service à la clientèle
Exigences d’emballage
  • Chaque produit dangereux doit être emballé conformément aux réglementations.
  • Chaque paquet doit être étiqueté avec une étiquette de classe de danger et une étiquette de danger secondaire, si besoin est.
  • Chaque paquet doit être marqué du Nom d’expédition et Numéro UN corrects.

    A noter : il peut exister des exceptions aux exigences d’emballage/étiquetage/marquage/affichage lors de l’expédition de certaines classes de matières dangereuses en petites quantités. Cette exception dépend de la classe de danger, du groupe d’emballage, de l’état physique de la substance et de la quantité maximum autorisée à l’intérieur de chaque paquet. Les produits dangereux expédiés de cette façon doivent être décritscomme des « Quantité limitée »par l’expéditeur.

     
Chargement du conteneur/véhicule
  • Les chargements de produits dangereux doivent être bloqués et ancrés pour éviter leur mouvement.
  • Les produits alimentaires ne doivent pas être emballés avec un produit dangereuxétiqueté comme toxique, poisons, corrosifs, ni avec les cargaisons qui ont une forte odeur.
  • Si un produit dangereux et des marchandises diverses sont emballés ensemble, leproduit dangereux doit être placé à côté des portes pour faciliter une inspection.
  • Des écriteaux doivent être placés sur tous les conteneurs chargés avec des produits dangereux. Les écriteaux doivent indiquer la(les) classe(s) de produit(s)dangereux. Quatre écriteaux doivent être placés pour chaque classe principale et secondaire de matière dangereuse chargée (un écriteau pour chaque côté du conteneur.)
  • Toute quantité de produit dangereux doit être placardée pour le transport maritime.

 A noter : il existe une exception à l’affichage de placards, à savoir pour les chargements en quantité limitée et pour les chargements en paquets individuels pour lesquels les étiquettes ne sont pas requises.
 

Tableau de Compatibilite des Produits Dangereux

 

Tropical a formé et placé des Consultants en Transport dans chacune de ses agences portuaires. Veuillez consulter notre Annuaire des Agences pour une liste complète de nos agences locales et le Guide d’horaire de fermeture des cargaisons/documents pour obtenir les heures de fermeture de nos Stations de réception des cargaisons.